AVENANTS AUX CONVENTIONS RÉGIONALES RELATIVES AUX TARIFICATIONS INTÉGRÉES SUR LES TRANSPORTS PUBLICS D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "05/07/2013" du filtre Date de séance
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BAS PROGRAMME ASA11
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION DU 1ER SEPTEMBRE 1993 POUR LE TRANSPORT DES ÉLÈVES DANS LE PÉRIMÈTRE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION MULHOUSIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE BARTENHEIM ET BLOTZHEIM PROGRAMME A472
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL A L'ACHEVEMENT DE LA VOIE SUD A MULHOUSE CONVENTIONS FINANCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132, A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/07/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin